LE CLUB

Historique du club

Ce Club a été créé dans les années 70 par un goupe de cyclotouristes, pour la plupart tous salariés au CEA sur le site de Marcoule.

 

Après la création des AS (Associations Sportives) par le Comité d'entreprise en 1967, les Clubs affiliés se sont créés dans ce cadre (fédération par l'AS) : rugby, foot, tennis, natation, volley, basket, etc...

 

Tous ces Clubs sont également affiliés à une fédération ; ainsi, le notre est affilié à la FFCT "Fédération Française de Cyclo Tourisme", mais certains autres sont affiliés à d'autres fédérations que les FF (UFOLEP, FSGT, etc..)

 

La signification de notre sigle est la suivante :

   Association- Sportive-Bagnols-Marcoule  -  CYCLO

   

Après quelques années de fonctionnement, l'AS a accepté des adhérents en dehors du groupe CEA / AREVA, Marcoule et ainsi le nombre de ses adhérents a considérablement augmenté ; ces adhérents extérieurs ont exactement les mêmes droits que les autres en contre partie d'un montant d'adhésion très légèrement supérieur.

 

Notre Club est donc ouvert à tous, dans un excellent esprit et dans une véritable convivialité.

 

Composition du comité directeur

Christian Aujoulas, le Président

 

adresse postale : 180, chemin Pujodon, route d'Alès

                         30200 Sabran

 

tél : 04 66 89 77 13

 adresse e-mail : christian.aujoulas@orange.fr

 

Charles Mouchet, le vice Président du Club .

 

adresse postale : 6, impasse des Arbousiers

                        30200 Bagnols sur Cèze

 

tél : 04 66 89 44 16

 

adresse e-mail : charles.mouchet@wanadoo.fr

 

Jean-Louis Mazzocut, le trésorier.

 

adresse postale : 21, rue de Pestiller

                        30200 Sabran

 

tél : 04 66 89 70 22

 

adresse e-mail : jeanlouismaz@orange.fr

 

 

 

Membres du bureau

Gilbert DELOGE, Responsable   section VTT

 

Adresse: 28 A montée de france

             30200 Bagnols sur cèze

 

Mobile: 06 58 49 73 20

 

Adresse mail: gilourandovtt@gmail.com

Francis Bousquet, Responsable  adjoint section VTT

 

Adresse: Quartier exbrezun

             30630 St André de Roquepertuis

 

Mobile: 06 86 89 67 66

 

Adresse mail: francisbousquetsk@gmail.com

Fonctionnement

- Le siège de notre Club se situe à l'adresse suivante :

 

      ASBM-Cyclo - Maison Chave

      3, rue St Victor

      30200 Bagnols sur Cèze.

 

- Les réunions du club ont lieu à cette adresse tous les lundi à partir de 18h et se terminent généralement vers 19h30 par un petit apéro sympa.

 

- Les sorties vélo se passent :

   - tous les mardis, jeudis, samedi à 13h30 sur le parking La Garaud face au magasin Kiabi.

 

- Dans les cas particuliers des rallyes, sorties Club, voyages, etc... les informations spécifiques sont diffusées au cas par cas.

 

- Pour les sorties VTT, vous pouvez consulter la rubrique "SECTION VTT".

 

 

Statuts

ARTICLE 1 :

 

 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une AS régie par la Loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 ayant pour titre :

ASSOCIATION SPORTIVE BAGNOLS MARCOULE CYCLO (ASBM CYCLO)

                                                   

Elle a été déclarée à la Préfecture de Nîmes sous le n° W302000091, Journal officiel du 13 janvier 2001, avec le numéro 408 page 141.

 

Elle est affiliée sous forme fédérative à l’ASBM dont elle reconnaît les statuts déposés en Préfecture du Gard sous le n°33-1957 et affiliée aux Fédérations de tutelle. Elle paie une cotisation fixée annuellement par l’AG de l’ASBM en fonction du nombre d’adhérents.

 

 Elle a obtenu un n° d’agrément Jeunesse et Sports 30S1469/09 en date du 22/09/2009.

 

ARTICLE 2 : OBJET - DURÉE

 

Cette AS a pour but la pratique des activités physiques et des sports cités : cyclotourisme, et VTT.

Sa durée est illimitée.

Le Conseil d’Administration décide de l’Affiliation aux Fédérations régissant les sports qu’elle pratique entre autre la Fédération Française de cyclotourisme.

 

ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL

 

Le siège social est fixé à l’adresse suivante :

Maison CHAVE

3, rue Saint Victor 30200 BAGNOLS/CEZE

 

Il pourra être transféré par décision de l’AG ou par simple décision du Bureau.

 

Il se conforme à l’Art. 5 des Statuts de l’ASBM.

 

ARTICLE 4 : L’ASSOCIATION s’engage :

 

-          A assurer la liberté d’opinion et le respect des droits de la défense

-          A s’interdire toute discrimination illégale quelqu’en soit la nature. (physique, intellectuelle, confessionnelle).

-          A veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français

-          A respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres.

 

ARTICLE 5 : L’ASSOCIATION se compose de :

 

a)      Membres d’honneur

b)      Membres bienfaiteurs

c)      Membres actifs ou adhérents.

 

Les membres d’honneur doivent être proposés par le conseil d ‘administration à l’AG ordinaire qui statue. ils sont dispensés de cotisation.

 Les membres bienfaiteurs sont des personnes physiques ou morales qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’AG (sponsors).

 Les membres actifs qui versent une cotisation annuelle fixée par l’AG.

 

ARTICLE 6 : ADMISSION

 

Pour faire partie de l’AS, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune des réunions, sur les demandes d’adhésions présentées et être à jour de ses cotisations.

 

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et règlement intérieur s’il existe, qui lui seront communiqués à son entrée dans l’Association.

 

ARTICLE 7 : RADIATION

 

La qualité de membre se perd par :

 

-          Démission par lettre

-          Décès

-          Radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation, pour motif grave ; l’intéressé a été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications (possibilité de recours à l’AG si membre du Conseil d’Administration).

 

ARTICLE 8 : SUBVENTIONS – RESSOURCES

 

Les ressources de l’Association comprennent :

 

-          Les montants des droits d’entrée et cotisations

-          Les subventions de l’État, des Régions, des Départements, des Communes, des CE et des Directions de tutelle

-          Les participations des sponsors et des produits annexes.

 

ARTICLE   9 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

L’Association est dirigée par un Conseil d’administration de six à vingt membres élus pour 2 années par l’AG (40 % minimum d’ayant droit) ; les membres sont rééligibles.La représentation féminine au sein du Conseil d’administration est garantie par l’attribution de trois sièges.

 

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres au scrutin secret ou à main levée, un Bureau composé de :

 

-          Un président

-          Un vice-président

-          Un secrétaire

-          Un secrétaire adjoint

-          Un trésorier

-          Un trésorier adjoint

 

En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine AG. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les cadres techniques rétribués peuvent assister au Conseil d’Administration avec voix consultative.

 

ARTICLE 10 : RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres.

 

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du Conseil qui sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

 

Nul ne peut faire partie du Bureau s’il n’est pas majeur mais peut être élu au Conseil d’Administration à partir de 16 ans (-5O % des membres).

 

(Les 16-18 ans peuvent siéger au Conseil d’Administration à condition de ne pas occuper + de 50 % des sièges.  Ils ne peuvent pas être membres du Bureau).

 

ARTICLE 11 : BUREAU

 

Le Conseil d’Administration choisit chaque année parmi ses membres, à main levée ou à scrutin secret sur la demande d’au moins un membre, un Bureau composé de :

 

-          Un Président

-          Un ou plusieurs Vice-présidents

-          Un Secrétaire et un Secrétaire Adjoint s’il y a lieu

-          Un Trésorier et un Trésorier Adjoint s’il y a lieu.

 

Parmi le Président, le Secrétaire et le Trésorier, un au moins doit faire partie du personnel actif ou retraité CEA, AREVA ou CISBIO du site de Marcoule.

 

Sont éligibles au Bureau les membres élus du Conseil d’Administration ayant atteint la majorité légale le jour de l’élection.

 

ARTICLE 12 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L’AG Ordinaire annuelle est ouverte à tous. Ont droit de vote tous les membres de l’AS à jour de leur cotisation, âgés de 16 ans au moins au jour de l’AG ; les moins de 16 ans peuvent être représentés par :

 

-          Leur représentant légal si celui-ci est membre de l’AS

-          Ou uniquement avec voix consultative.

 

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’AS sont convoqués par les soins du Secrétaire ; l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

 

Le Président, assisté des membres du Comité, préside l’AG, expose la situation morale de l’Association et soumet le rapport moral à l’approbation de l’AG.

 

Le Trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée qui délivre le quitus.

 

(Les comptes auront été au préalable vérifiés et signés par le Contrôleur aux comptes nommé par l’Association Fédératrice).

 

L’AG vote le budget de l’exercice suivant (budget prévisionnel) ; les votes se font à main levée sauf demande d’au moins un membre ou d’un tiers des membres, pour un scrutin à bulletin secret (au choix).

 

Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au remplacement au scrutin secret des membres du Conseil d’Administration si nécessaire.

 

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’AG. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés à l’article 5 est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour une 2e assemblée à quinze jours au moins d’intervalle, qui délibère quel que soit le nombre de membres présents.

 

Est électeur tout membre pratiquant, âgé de 16 ans au moins au jour de l’élection, ayant adhéré à l’AS depuis plus de 6 mois et à jour de ses cotisations.

 

Choix :

Le vote par procuration ou par correspondance sont autorisés.

 

ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

 

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un membre de l’Association, le Président convoque une AG Extraordinaire (ex : modification des statuts).

 

ARTICLE 14 : QUORUM

 

Pour délibérer valablement, l’AG Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres de l’Association. Si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour une 2e AG à 6 jours au moins d’intervalle. Cette AG délibère valablement, quelque soit le nombre de membres présents.

Dans tous les cas, les décisions sont prises :

À la majorité absolue des voix des membres présents à l’AG.

 

ARTICLE 15 : COMPTABILITÉ

 

Il est tenu au jour le jour une comptabilité par charges et produits. L’ouverture de compte doit être faite dans l’établissement bancaire retenu par l’ASBM.

 

Le Président ordonnance les dépenses. Un compte-rendu financier sera rendu tous les 4 mois à l’ASBM. Le compte-rendu financier global avec présentation des pièces comptables sera présenté une fois par an au Contrôleur aux comptes nommé par l’Association Fédérative ainsi que le compte-rendu d’activité au 15/10 dernier délai.

 

ARTICLE 16 : REPRÉSENTATION

L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président ou à défaut par tout autre membre du Conseil d’Administration spécialement habilité à cet effet par le Président ou, à défaut, par le Conseil d’Administration.

 

ARTICLE 17 : CHANGEMENTS, MODIFICATIONS et DISSOLUTION

 

Le Président doit faire connaître dans les trois mois, à la Préfecture du Département ou à la Sous-préfecture de l’arrondissement où l’AS a son siège social, tous les changements survenus dans l’Administration ou la Direction de l’AS. La dissolution et toutes les modifications apportées à ses statuts doivent être approuvées par AG Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. Il en informe également la Direction Départementale de  la Jeunesse et des Sports ainsi que l’AS  Fédératrice qui peut donner son véto.

 

Ces modifications et changements sont en outre consignés sur Registre.

Les registres de l’Association et ses pièces comptables sont présentées sans déplacement, sur toute réquisition du Préfet à lui-même ou à son délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par lui.

 

La dissolution de l’AS, prononcée par AG désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association, sous réserve de l’AS Fédératrice. Les biens de l’Association reviennent automatiquement à l’Association Fédératrice.

 

L’actif net est attribué à la Fédération AS qui bloque cet actif en cas de relance de l’AS.

 

 

ARTICLE 18 : RÈGLEMENT   INTÉRIEUR

 

Un règlement intérieur peut être établi et modifié par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’AG. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les Statuts, notamment ceux qui ont trait à l’Administration interne de l’AS sous réserve d’acceptation de l’AS Fédératrice.

 

ARTICLE 19 :

 

L’Association ci-dessus nommée adhère à l’Association ASBM Fédératrice et accepte les conditions, critères d’adhésion

 

 

Le Président              La secrétaire                       Le trésorier

                                                                           

 

Christian AUJOULAS  Marie-Hélène BOBICHON       Jean-Louis MAZZOCUT

 

Approuvé à l’unanimité à l’AG du 17/11/2013

Règlement interieur

Article 1:

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts. Il est établi pour une durée indéterminée et tacitement reconductible tous les ans. Il peut être révisé et modifié chaque fois que nécessaire en assemblée générale ordinaire, sur proposition du Conseil d’Administration, ou des deux tiers des membres disposant du droit de vote.

La modification est approuvée à la majorité absolue membres  présents ou représentés.

Il est diffusé à tous, et affiché au club.

 

Article 2 :

 

Le conseil  d’administration  est composé statutairement de  6 à 20 membres .Il nomme un président, un secrétaire, un trésorier qui constitue le Bureau. Il nomme également un vice- président, un secrétaire adjoint et trésorier adjoint qui doivent être en mesure de prendre la suite en cas d'indisponibilité des titulaires.

Il donne son avis et son accord quant aux propositions faites par les membres du Bureau, ou par les commissions, il travaille sous l’autorité du président qui signe la correspondance, en cas d’indisponibilité il donne délégation au vice président ou à une autre personne pour assurer la continuité.

Le bureau est compétent pour délibérer sur tous les cas non prévus par le règlement  intérieur, dans le respect des statuts.

 

Article 3 :

Le conseil d’administration  nomme un délégué sécurité au sein de l'association qui est en relation avec le délégué sécurité départemental.

Le port du casque est obligatoire.

 

Article 4 :

Le conseil d’administration  nomme les commissions nécessaires pour assurer le fonctionnement et les activités de l'association.

 

Article 5 :

Tout nouveau membre remet un bulletin d'adhésion mentionnant ses noms, prénom, adresse, téléphone mail, date et lieu de naissance, les renseignements relatifs à son appartenance  ou non au «  Groupe Marcoule » ainsi qu'un certificat de non contre indication à la pratique du cyclotourisme.

Lors de la délivrance du certificat de non contre indication, il peut proposer à son médecin traitant les examens prescrits par le questionnaire médical de la fédération.

Pour des raisons de secret médical, le club ne conserve que le certificat de non contre indication.

L'adhésion d'un mineur est soumise à l'autorisation parentale ou de son représentant légal, sous réserve que le club dispose d'une structure d'accueil jeune conformément aux règlements fédéraux.

L'adhésion n'est valable que lorsque ces formalités ont été accomplies et que la cotisation est versée, elle est prononcée par le Bureau. Cette adhésion prend en compte l’assurance responsabilité civile et défense pénale-recours.

 

Il est précisé que tout cycliste route ou VTT désireux de s’inscrire au Club peut participer gratuitement auparavant à 3 sorties pour lui permettre de prendre sa décision en connaissance de cause.

 

Le montant de la cotisation des adhérents est fixé par l’Assemblée générale sur proposition du Bureau,  par le trésorier.

 

 

 

Article 6 :

Suivant le code du sport et des assurances, les membres sont informés des conditions dans lesquelles ils sont assurés. L’assurance de l’ASBM fédératrice des associations sportives concerne la RC, l’éventuel remboursement de frais de matériel détériorés lors de l’accident à concurrence de 600 €, déduction d’une franchise de 150 €.

Les adhérents peuvent compléter ou non, par une assurance individuelle  (accident corporel, matériel, etc...) par l’intermédiaire de :

La FFCT à travers la licence (petit, moyen,  grand braquet),

La MAÏF (I.A.SPORT +)

Une assurance personnelle

 

 

Article 7 :

L'exercice comptable est fixé du 1er décembre de l'année en cours au 30 novembre de l'année suivante.

 

Article 8 :

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre. Chaque réunion  donne lieu à un procès verbal qui est validé à la réunion suivante et diffusé à l'ensemble des adhérents.

Le Bureau assure tous les lundis à 18 h une réunion « Club » ouverte à tous les membres qui permet de traiter diverses questions qui touchent le club et ses activités, et de pouvoir acquérir du matériel et de se retrouver pour un instant convivial.

 

 

Article 9 :

Le conseil d’administration est responsable des locaux et terrains qui lui sont prêtés  par la ville. Il en assure le nettoyage et l’assurance et  désigne une équipe de bénévoles qui en prend la charge.

 

 

Article 10 :

Le conseil d’administration nomme un responsable des licences parmi ses membres, qui   fait  la demande auprès de la fédération, tient à jour le registre des licenciés, encaisse les cotisations et redistribue les licences.

 

 

Article 11 :

Dans les manifestations de cyclotourisme organisées par la fédération ou un autre club, les représentants d’ASBM-CYCLO sont fortement invités porter le maillot du club.

 

 

Article 12 :

Le  Club peut aider financièrement selon sa propre trésorerie les licenciés à l’achat d’une tenue (cuissard et maillot) par an. Le montant de l’aide ne pourra être supérieur à 50% du prix d’achat. Les personnes ne possédant que la carte d’adhérent ne pourront pas bénéficier de cette aide, mais pourront se  procurer une tenue au prix fabricant.

 

L’aide financière complémentaire  qui peut être proposée par le Conseil d’Administration  aux  adhérents du Club, à différentes occasions sera réservée aux bénévoles qui seront intervenus dans l’organisation de  l’une au moins  de nos  manifestations inscrites au calendrier.

 

 

Article 13 :

Les sorties hebdomadaires route organisées par les adhérents restent une tradition immuable, avec rendez-vous de départ au parking de la Clinique la Garaud, à 13h 30  du 1er septembre  au 15 juin selon la météo, et ensuite à  8h jusqu’à fin août.

La sortie annuelle du club sur plusieurs jours, se pratique en mai ou début juin.

 

Le club participe à des concentrations, randonnées organisées par les clubs voisins, le Codep, ou la FFCT.

Le conseil d’administration peut décider la prise en charge par le club d’une partie des frais d’inscription. Il se réserve le droit de modifier le taux, et le nombre de manifestations concernées.

 

Les sorties VTT pour les adhérents sont planifiées par un responsable du Club et gérées par Teamdoo sur internet.

 

Les féminines débutantes se regroupent le vendredi matin, pour une sortie à leur convenance accompagnées par un membre confirmé.

 

Article 14 :

Lorsqu'un membre doit se déplacer au titre de l'association, il perçoit,  sur présentation de justificatifs, des indemnités kilométriques selon un barème fixé par le bureau. Les frais de transport et d'hébergement seront également pris en charge.

 

Article 15 :

Pour le développement durable les sorties qui nécessitent un trajet en voiture, un covoiturage est organisé avec le partage des frais.

 

Le présent règlement intérieur a été approuvé en assemblée générale extraordinaire le 30 novembre 2014

 

                                                    Le Président :

 

                                                    Christian AUJOULAS